Solidarité Santo Daime Ayahuasca France

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Classement de l’ayahuasca en France / Claude Bauchet dans un combat judiciaire et administratif pour rétablir la vérité

Appel à votre soutien

Présentation :

Claude Bauchet est le responsable d’une l'église du Santo Daime en France.

Il mène, depuis plus de 20 ans, un combat face à l'état Français, pour le droit d'utiliser l'ayahuasca en tant que sacrement religieux.

Il risque un emprisonnement de 10 ans pour usage et trafic de stupéfiants.

En tant que vitrine publique de l'utilisation (ritualisée) de l'ayahuasca, le combat de Claude n'est pas seulement le sien, mais plus largement celui de la décriminalisation de l’ayahuasca, en France, en Europe et ailleurs.

Récapitulatif des faits

Le 1er octobre 2019, au petit matin, la police française défonce la porte du domicile (près de Paris) de Claude Bauchet, saisit ses bouteilles d’ayahuasca et procède à son arrestation. (L’ayahuasca est classée en France sur la liste n° 1 des stupéfiants, depuis 2005).

Plusieurs mois plus tôt, une lettre anonyme informait la police française que Claude Bauchet animait des cérémonies du « Santo Daime », dont le rituel religieux utilise l’ayahuasca comme sacrement.

Claude fut mis en garde à vue/détention durant quatre jours puis présenté au juge d’instruction.

Le juge indiquera à Claude les chefs d’accusation : « Mise en danger de la vie d’autrui avec risque de mort immédiat ou infirmité », « Transport non autorisé de stupéfiants », « Détention non autorisée de stupéfiants », « Offre ou cession de stupéfiants », « Importation et usage de stupéfiants ».

Claude sera libéré, mais mis en examen par le juge, avec liberté surveillée.

Durant l’instruction, qui est désormais clause, nous avons remis tous les documents, qui prouvent scientifiquement que l’ayahuasca n’est pas un danger pour la santé publique et qu’elle est le sacrement de notre pratique religieuse.

Interdire l’ayahuasca c’est aussi interdire une religion et donc porter atteinte aux droits de l’homme.

Ce que Claude a aussi confirmé, lors de sa rencontre avec le juge, durant l’instruction.

Il risque un emprisonnement de 10 ans pour usage et trafic de stupéfiants.

Antécédents

En 1999, Claude avait fait l’objet d’une première affaire.

Voici ce qu’il en dit :

« A cette époque, je suis resté 3 semaines en détention provisoire. Notre premier procès a eu lieu en 2004 où nous (moi, plus 5 personnes) avons été condamnés à 8 mois de prison avec sursis, puis un procès en appel en 2005, où nous avons été relaxés par le tribunal qui reconnaissait que l’ayahuasca n’était pas classée (à l’époque) sur la liste des stupéfiants et que notre pratique n’est pas la consommation de DMT (classée comme stupéfiants) mais une décoction de 2 plantes de l’Amazonie. Malheureusement, trois mois après notre relaxe, le ministère de la santé français a publié un arrêté pour classer les plantes de notre Sacrement comme stupéfiant (sans jamais prononcer le terme ayahuasca) ».

La législation française et le constat scientifique actuel

En 2001, (1 an après le début de notre première affaire) l’Agence française de sécurité sanitaire publie un rapport indiquant que l’ayahuasca est « neurotoxique » :

« (…) l’examen des données actualisées effectué par la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes montre que l’ayahuasca possède des effets psychoactifs et un potentiel d’abus avéré. Il a également été mis en évidence que cette plante est neurotoxique chez l’animal et entraine des effets somatiques importants ».

Ce qui a conduit la commission des stupéfiants, en 2005, à classer les deux plantes (Banisteriopsis caapi et Psychotria Viridis), ainsi que les substances principales qui composent la boisson ayahuasca.

C’est ainsi que l’ayahuasca a été classée en France et criminalisée.

Sans aucune concertation avec les utilisateurs que nous sommes et ce, bien avant que le ministère de la santé ne s’intéresse à l’ayahuasca.

Un rapport scientifique réalisé par l’ICEERS en 2020, contredit la version du Ministère de la Santé Français.

Ce rapport est basé sur des recherches scientifiques réalisées par les 10 meilleurs spécialistes mondiaux de l’ayahuasca.

Il dresse le constat que l’ayahuasca n’est ni toxique ni addictive.

Il met aussi en avant son potentiel de guérison, notamment pour les dépressions sévères, la maladie de Parkinson ou Alzheimer.

Pourquoi aider Claude Bauchet ?

Deux ans et demi nous sépare du début de cette nouvelle affaire et notre dossier de défense nous semble désormais bien étayé, avec des arguments scientifiques qui mettent en lumière les contre-vérités, erreurs et omissions de ce classement.

Le jugement de Claude (prévu au premier semestre 2022) est une nouvelle étape, dans ce long parcours judiciaire, pour légaliser l’ayahuasca en France.

Mais il faut bien comprendre que la justice n’a pas le pouvoir de déclasser l’ayahuasca, seul le ministère de la santé peut le faire.

Il s’en suit, quel que soit le résultat du procès de Claude, que l’ayahuasca continuera (après le procès) d’être classée en France sur la liste des vulgaires drogues.

Alors nous allons, dès le prononcé du jugement, ouvrir un nouveau chapitre, un nouveau front, en saisissant un tribunal administratif (et, si besoin, une juridiction Européenne) pour poursuivre notre objectif de légaliser et organiser l’usage de l’ayahuasca en France. Nous sommes donc dans un parcours au long cours.

Il ne s’agit pas seulement de défendre un homme, mais une vérité !

Une vérité scientifique ignorée non seulement en France, mais aussi par de nombreux états européens.

L’ayahuasca, quand elle est utilisée de manière adéquate, n’est pas un problème de santé publique, bien au contraire elle peut venir en aide, dans de nombreuses pathologies et en premier (paradoxalement) contre les addictions aux drogues.

L’affaire judiciaire en cours est une occasion de rétablir cette vérité scientifique : l’ayahuasca n’est ni toxique ni addictive.

Nous allons montrer à la justice Française que cet arrêté de prohibition, qui fonde ce procès sur un homme, repose sur des arguments scientifiques, infondés, inexactes, dépassées et qu’il est disproportionné, quand il s’agit de la liberté religieuse.

Nous montrerons aussi à la justice la lettre que nous avons adressé au ministère de la santé le 29 septembre 2021, où nous avons mis en évidence les nombreux rapports et évidences scientifiques qui montrent que l’ayahuasca n’est pas un danger pour la santé publique et dans laquelle nous demandons l’ouverture d’un dialogue pour réévaluer ce classement à la lumière des nouvelles recherches scientifiques et qui porte atteinte à la liberté religieuse.

A qui le demande, nous pouvons communiquer cette lettre. Elle comprend tous nos arguments et notre ligne de défense, à ce jour.

Un revirement français pourrait avoir d’importantes répercussions sur d’autres états européens et faire jurisprudence.

Comment aider Claude ?

Une équipe de bénévoles aident Claude.

Néanmoins, un cabinet d’avocats efficace est essentiel pour réussir et les honoraires sont très élevés, car ils doivent couvrir à la fois le procès pénal qui est en cours, les procédures de juridictions administratives et Européenne que nous allons engager pour demander de changer le statut de l’ayahuasca en France.

Ces frais ont été évalués à ce jour à : 65.000 Euros.

S’il y a un montant restant, après avoir payé toutes les dépenses liées à nos actions juridiques, il sera versé au « Centro Livre do Ceu de Paris » pour contribuer à son développement et alimenter ses œuvres sociales en France et au Brésil.

Nous avons confiance, car notre cause est juste et noble.

Nous lançons donc un appel à tous ceux qui peuvent nous apporter une aide financière (et aussi un soutien du cœur), pour continuer cette mission et rétablir la vérité sur la non dangerosité de l’ayahuasca.

Merci !

"English"

Ayahuasca ranking in France / Claude Bauchet in a judicial and administrative struggle to re-establish the truth

A call for your support

Presentation :

Claude Bauchet is the leader of a Santo Daime church in France.

For more than 20 years he has been fighting the French state for the right to use ayahuasca as a religious sacrament.

He is facing a 10 year prison sentence for drug use and trafficking.

As a public showcase for the (ritualised) use of ayahuasca, Claude's fight is not only his own, but more broadly that of the decriminalisation of ayahuasca, in France, in Europe and elsewhere.

Summary of the facts

On October 1, 2019, in the early morning, the French police broke in Claude Bauchet's home (near Paris), seized his ayahuasca bottles and arrested him. (Ayahuasca has been ranked in France in the No. 1 list of narcotics since 2005).

Several months earlier, an anonymous letter informed the French police that Claude Bauchet was conducting "Santo Daime" ceremonies, a religious ritual that uses ayahuasca as a sacrament.

Claude was taken into custody/detention for four days and then brought before the examining magistrate.

The judge presented the charges to Calude: "Endangering the life of others with risk of immediate death or disability", "Unauthorized transport of narcotic drugs", "Unauthorized possession of narcotic drugs", "Offering or disposal of narcotic drugs", "Importation and use of narcotic drugs".

Claude was released, but indicted by the judge, with probation.

During the investigation, which is now closed, we handed over all the documents, which scientifically prove that ayahuasca is not a danger to public health and that it is the sacrament of our religious practice.

Prohibiting ayahuasca also means prohibiting a religion and therefore violating human rights.

Claude also confirmed this in his meeting with the judge during the investigation.

He faces 10 years in prison for drug use and trafficking.

Background

In 1999, Claude had been the subject of a first case.

Here’s what he has to say…

"At that time, I stayed for three weeks in pre-trial detention. Our first trial took place in 2004 where we (me, plus 5 people) were sentenced to 8 months suspended imprisonment, then an appeal trial in 2005, where we were acquitted by the court which acknowledged that ayahuasca was not (at the time) classified on the list of narcotics and that our practice is not the consumption of DMT (classified as narcotics) but a decoction of 2 plants of the Amazon. Unfortunately, three months after our release, the French Ministry of Health issued a decree to classify the plants of our Sacrament as stunning (without ever pronouncing the term ayahuasca) ".

French legislation and current scientific findings

In 2001, (1 year after the start of our first case) the French Health Security Agency published a report stating that ayahuasca is "neurotoxic":

“(…) an examination of the updated data by the National Commission on Narcotic Drugs and Psychotropic Substances shows that ayahuasca has psychoactive effects and a proven potential for abuse. It has also been shown that this plant is neurotoxic in animals and causes significant somatic effects ".

This led the Commission on Narcotic Drugs, in 2005, to classify the two plants (Banisteriopsis caapi and Psychotria Viridis), as well as the main substances that make up the ayahuasca drink.

This is how ayahuasca was classified in France and criminalized.

Without any consultation with the users that we are, long before the Ministry of Health was interested in ayahuasca.

A scientific report produced by ICEERS in 2020 contradicts the version of the French Ministry of Health.

This report is based on scientific research carried out by the world's top 10 ayahuasca specialists.

It noted that ayahuasca was neither toxic nor addictive.

It also highlights its healing potential, particularly for severe depression, Parkinson's disease or Alzheimer's.

Why help Claude Bauchet ?

Two and a half years separate us from the beginning of this new case and our case now seems well supported, with scientific arguments that highlight the untruths, errors and omissions of this ranking.

Claude's judgment (scheduled for the first half of 2022) is a new step in this long judicial journey to legalize ayahuasca in France.

But it must be understood that justice does not have the power to declassify ayahuasca, only the Ministry of Health can do so.

It follows, whatever the outcome of Claude's trial, that ayahuasca will continue (after the trial) to be classified in France on the list of vulgar drugs.

So we will, as soon as the judgment is pronounced, open a new chapter, a new front, by applying to an administrative court (and, if necessary, a European court) to pursue our objective of legalizing and organizing the use of ayahuasca in France. So we are on a long-term path.

It's not just about defending a man, it's about defending a truth!

A scientific truth ignored not only in France, but also by many European states.

Ayahuasca, when used properly, is not a public health problem, on the contrary it can help, in many pathologies and first (paradoxically) against drug addiction.

The ongoing court case is an opportunity to re-establish this scientific truth: ayahuasca is neither toxic nor addictive.

We will show the French justice that this prohibition order, which is the base of this man's trial, is based on unfounded, inaccurate, outdated scientific arguments and that it is disproportionate, when it comes to religious freedom.

We will also show justice the letter we sent to the Ministry of Health on 29 September 2021, in which we highlighted the many reports and scientific evidence that show that ayahuasca is not a danger to public health and in which we call for a dialogue to re-evaluate this ranking in the light of new scientific research and which undermines religious freedom.

We can communicate this letter to anyone who asks for it. It comprehends all our arguments and our line of defence to date.

A French turnaround could have significant repercussions on other European states and set a precedent.

How can I help Claude ?

A team of volunteers help Claude.

Nevertheless, an effective law firm is essential for success and the fees are very high, because they must cover both the criminal trial that is underway, the procedures of administrative and European courts that we will initiate to request to change the status of ayahuasca in France.

These costs have been estimated to date at: 65,000 Euros.

If there is an amount left over, after paying all the expenses related to our legal actions, it will be paid to the "Centro Livre do Ceu de Paris" to contribute to its development and to its social works in France and in Brazil.

We have confidence, because our cause is just and noble.

We therefore appeal to all those who can provide us with financial assistance (and also support from the heart), to continue this mission and restore the truth about the non-hazardousness of ayahuasca.

Thank You!

"Portuguese"

Classificação da ayahuasca na França / Claude Bauchet num combate jurídico e administrativo para restaurar a verdade

Pedimos o seu apoio

Presentação :

Claude Bauchet é o dirigente da igreja do Santo Daime na França. Há mais de 20 anos, ele luta contra o Estado francês pelo direito de usar a Ayahuasca como sacramento religioso. Ele pode pegar 10 anos de prisão por uso e tráfico de drogas. Como uma vitrine pública do uso (ritualizado) da Ayahuasca, a luta de Claude não é apenas sua, mas mais amplamente a da descriminalização da Ayahuasca, na França, na Europa e em outros lugares.

Resumo dos fatos

No dia 1º de outubro de 2019, de manhã cedo, a polícia francesa arrombou a porta da residência de Claude Bauchet (perto de Paris), apreendeu as garrafas de ayahuasca e o prendeu

(A ayahuasca está classificada na França na lista n° 1 de narcóticos, desde 2005).

Vários meses antes, uma carta anônima informou a polícia francesa que Claude Bauchet estava liderando cerimônias do “Santo Daime”, cujo ritual religioso utiliza a ayahuasca como sacramento.

Claude ficou detido durante quatro dias antes de ser apresentado ao juiz de custódia.

O juiz apresentou a Claude as acusações : "Colocar em perigo a vida de terceiros com risco de morte imediata ou enfermidade", "Transporte não autorizado de entorpecentes", "Posse não autorizada de entorpecentes", "Oferta ou cessão de entorpecentes", "Importação e uso de entorpecentes" .

Claude foi solto, mas indiciado pelo juiz, em liberdade condicional.

Durante o inquérito, que agora é uma cláusula, apresentamos todos os documentos, que comprovam cientificamente que a ayahuasca não é um perigo para a saúde pública e que é o sacramento da nossa prática religiosa.

Proibir a ayahuasca também é proibir uma religião e, portanto, atentar contra os direitos humanos.

O que Claude também confirmou, em seu encontro com o juiz, durante o inquérito.

Ele pode pegar 10 anos de prisão por uso e tráfico de drogas.

Antecedentes

Em 1999, Claude havia sido alvo de um primeiro processo.

Aqui está o que ele diz sobre isso:

“Naquela época, fiquei 3 semanas em prisão provisória. Nosso primeiro processo aconteceu em 2004, onde nós (eu e mais 5 pessoas) fomos condenados a 8 meses de prisão em regime aberto, depois no julgamento de um recurso em 2005, fomos absolvidos pelo tribunal que reconheceu que a ayahuasca não era classificada (na época ) na lista de entorpecentes e que nossa prática não é o consumo de DMT (classificado como entorpecente) mas uma decocção de 2 plantas da Amazônia. Infelizmente, três meses após a nossa libertação, o Ministério da Saúde francês emitiu uma ordem para classificar as plantas do nosso Sacramento como narcóticas (sem nunca pronunciar o termo ayahuasca)”.

A legislação francesa e as descobertas científicas atuais

Em 2001, (1 ano após o início do nosso primeiro caso) a Agência Francesa de Segurança Sanitária publica um relatório afirmando que a ayahuasca é “neurotóxica”:

“(…) a revisão de dados atualizados realizada pela Comissão Nacional de Entorpecentes e Psicotrópicos mostra que a ayahuasca tem efeitos psicoativos e potencial de abuso comprovado. Também foi demonstrado que esta planta é neurotóxica em animais e causa efeitos somáticos significativos."

Isso levou a Comissão de Entorpecentes, em 2005, a classificar as duas plantas (Banisteriopsis caapi e Psychotria Viridis), bem como as principais substâncias que compõem a bebida ayahuasca.

Foi assim que a ayahuasca foi classificada na França e criminalizada.

Sem consultar nenhuma vez os usuários que somos e, muito antes do Ministério da Saúde se interessar pela ayahuasca.

Um relatório científico produzido pelo ICEERS em 2020 contradiz a versão do Ministério da Saúde francês.

Este relatório é baseado em pesquisas científicas dos 10 maiores especialistas em ayahuasca do mundo.

Ele afirma que a ayahuasca não é tóxica nem viciante.

Também destaca seu potencial de cura, especialmente para depressão grave, mal de Parkinson e Alzheimer.

Por que ajudar Claude Bauchet ?

Dois anos e meio nos separam do início deste novo caso e nossa defesa parece agora bem fundamentada, com argumentos científicos que destacam as inverdades, erros e omissões dessa classificação.

O julgamento de Claude (previsto para o primeiro semestre de 2022) é um novo passo neste longo processo legal para legalizar a ayahuasca na França.

Mas deve-se entender que a justiça não tem o poder de retirar a classificação da ayahuasca, apenas o Ministério da Saúde pode fazê-lo.

Qualquer que seja o resultado do julgamento de Claude, a ayahuasca continuará (após o julgamento) classificada na França na lista de drogas comuns.

Então, assim que a sentença for proferida, vamos abrir um novo capítulo, uma nova frente, recorrendo a um tribunal administrativo (e, se necessário, um tribunal europeu) para alcançar nosso objetivo de legalizar e organizar o uso da ayahuasca na França. Estamos, portanto, em uma jornada de longo prazo.

Não se trata apenas de defender um homem, mas de uma verdade!

Uma verdade científica ignorada não apenas na França, mas também por muitos estados europeus.

A ayahuasca, quando usada corretamente, não é um problema de saúde pública, pelo contrário, pode ajudar em muitas patologias, em primeiro (paradoxalmente) contra a dependência química.

O atual processo judicial é uma oportunidade para restabelecer essa verdade científica: ayahuasca não é tóxica nem viciante.

Vamos mostrar à justiça francesa que este decreto de proibição, no qual se baseia este julgamento de um homem, é baseado em argumentos científicos, infundados, imprecisos, ultrapassados e que é desproporcional, quando se trata de liberdade religiosa.

Também mostraremos à justiça a carta que enviamos ao Ministério da Saúde em 29 de setembro de 2021, onde destacamos os muitos relatórios e evidências científicas que mostram que a ayahuasca não é um perigo para a saúde pública e na qual solicitamos a abertura de um diálogo para reavaliar essa classificação que ofende a liberdade religiosa, à luz de novas pesquisas científicas.

A quem solicitar, podemos transmitir esta carta. Ela inclui todos os nossos argumentos e nossa linha de defesa, até o momento.

Uma reversão francesa poderia ter repercussões significativas em outros estados europeus e abrir um precedente.

Como ajudar Claude ?

Uma equipe de voluntários ajuda Claude.

No entanto, um escritório de advocacia eficiente é essencial para o sucesso e os honorários são muito altos, pois devem cobrir tanto o processo criminal que está em andamento, quanto os processos administrativos e judiciais europeus que iniciaremos para solicitar a mudança do status da ayahuasca na França .

Esses custos foram avaliados até o momento em: 65.000 Euros.

Se sobrar uma quantia, depois de pagar todas as despesas relacionadas com as nossas acções legais, esta será atribuída ao "Centro Livre do Ceu de Paris" para contribuir para o seu desenvolvimento e para alimentar as suas obras sociais em França e no Brasil.

Temos confiança, porque nossa causa é justa e nobre.

Apelamos, por isso, a todos aqueles que possam prestar assistência financeira. (e também apoio de coração), para continuar esta missão e restaurar a verdade sobre a não periculosidade da ayahuasca.

Obrigado!